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#1 19-10-2012 14:43:23

zeco
Team RSR
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Le côté flou de la clause nc, et pourquoi c'est pas grave

Salute,


Un très bon article (comme toujours sur ce blog, dont je recommande la lecture) sur le blog SI.Lex de callimag :  Défense et illustration de la clause non-commerciale

L'article revient sur plusieurs attaque à l'encontre de la nc, et tente de justifier pourquoi le "flou" de cette cause, n'est après tout pas si génant ...

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#2 19-10-2012 21:55:49

dj3c1t
Team RSR
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Re : Le côté flou de la clause nc, et pourquoi c'est pas grave

tiens ça faisait longtemps
un petit débat sur la NC, là smile


Comme Calimaq, je n'utilise pas la NC (pour être plus précis, je ne l'utilise plus, mais la première licence que j'ai utilisé quand j'ai commencé à "faire du libre" comportait une NC). Et toujour comme Calimaq, je ne suis pas contre son utilisation.


Je diverge par contre pas mal sur les raisons qui me font dire que la NC n'est pas à bannir (loin de là). Pour résumer, les deux arguments développés dans son billet sont que d'une part c'est une façon de glisser, en quelques sortes, de façon moins brutale, du copyright au copyleft, et que ce serait d'autre part une condition indispensable à l'emergeance d'une réforme du droit d'auteur.


Concernant le premier argument, c'est sans doute vrai. Mais à la limite je m'en fout pas mal qu'un max de gens utilisent les licences libres ou pas. Ce qui m'interesse avant tout, c'est que ceux qui les utilisent le fassent en toute connaissance de cause. ça m'arrive même des fois de conseiller la SACEM à des zicos (faute de mieux...). J'ai mes raisons qui me font utiliser les LLD, et ça m'arrive encore d'en parler autour de moi. Mais j'ai pas envie de convertir les adeptes du copyright. J'ai autre chose à foutre ^^. Si par contre on me demande pourquoi je m'interesse au libre, là je me gêne pas pour expliquer... après, ça fait réflechir, ou pas.


Enfin voilà
Les croisades de conversion, c'est pas vraiment mon truc
La pédagogie, oui. Quand les gens en sont à se demander quelles solutions, quand le choix n'est pas encore fait, quand les gens se demandent, là oui, il faut qu'ils puissent entendre toutes les approches, et faire leur propres choix.


Bon
Ensuite sur cette éventuelle reforme du droit d'auteur, ça me laisse aussi pas mal dubitatif. La clause NC serait le pivot, la condition necessaire à une telle réforme. peut-être. je sais pas.


Quoi qu'il en soit
Le flou de cette clause est effectivement une bonne choses. Je me suis souvent fighté sur les forums avec des gens qui se sentaient agressés quand je leur disais que la NC était floue. Elle EST floue. Et c'est bien. Comme souligné d'ailleurs dans le billet de Calimaq, l'expérience SACEM avec la NC est une dérive dangereuse de clarification. Mais surtout, cette clause NC est bien parce qu'elle donne la possibilité à ses utilisateurs de REFUSER les utilisations commerciales. L'important, c'est pas qu'elle permettrait un éventuel glissement du copyright au copyleft, ni qu'elle soit suffisement "hybride" pour attirer la populasse. L'important, c'est qu'elle permet en premier lieu de dire NON commercial. C'est ça qui est important dans la clause NC.


Après, que des utilisateurs décident d'y voir un porte d'entré "soft" au libre, ou la possibilité de négocier sa levé, c'est leur affaire et c'est certainement pas à moi de décider si c'est bien ou pas. L'intérêt de la clause NC, c'est qu'elle permet avant tout, donc, de dire non, de façon trés officielle, au commerce. Et ce non officiel donne ensuite les billes pour faire ce que bon leur semble à ceux qui décident d'utiliser cette clause. Calimaq développe quelques utilisations possibles. Mais on pourrait parler aussi des gens qui ne souhaitent tout simplement pas faire de commerce. du tout.


Le billet de Calimaq reste quand même interessant parce qu'il résume assez bien les trolls qui se sont déroulés ces dernières années autour de cette clause. On a effectivement droit, pratiquement à chaque fois, au renvoi dans les cordes de la SA qui est floue elle aussi, et à l'indécrotable comparaison avec les licences logicielles smile


dead ?

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#3 07-12-2012 00:05:28

Alphonse
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Re : Le côté flou de la clause nc, et pourquoi c'est pas grave

dj3c1t a écrit :

L'important, c'est qu'elle permet en premier lieu de dire NON commercial. C'est ça qui est important dans la clause NC.

c'est pour ça que je la garde.
Et ça permet aussi de passer un peu moins pour un alien quand tu parles de LL à d'autres musiciens néophytes en la chose.


Allons voir si les autres rêvent encore...
http://www.troisptitspoints.net

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#4 07-12-2012 00:42:27

dj3c1t
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Re : Le côté flou de la clause nc, et pourquoi c'est pas grave

tout à fait Alphonse.

et tu vois, c'est la même pour moi.
(pratiquement) à chaque fois que je cause de LL à des gens qui découvrent, je me sens presque obligé de leur dire que y'a des licences avec NC quand même, sinon je sens l'affolement poindre à vitesse grand V.


quoi ?
c'est tout gratos ?
gné ?


ben oui, ça peu
donc il pas tord le Calimaq de dire que c'est moins spatial d'aborder les LL avec une NC.
mais cette raison à elle seule ne vaut rien
parce que le but n'est pas de convertir des Sacemeux
on s'en fout de convertir des sacemeux (enfin moi, j'm'en fout)
le but c'est que les gens utilisent les LL en comprenant bien quoi c'est, qu'ils incluent une NC dans leur choix ou pas.


Disons... bien sûr j'aurais tendance à trouver chouette que la tendance soit plus à l'utilisation des LL qu'à la gestion en mode SACEM. Mais ce serait une méga catastrophe pour les LL si tout le monde se mettait à les utiliser en se disant que c'est... "une façon plus cool de faire ce que je faisais avant avec la SACEM". Donc faire des campagnes d'adhésion sur le thème "viendez tous aux LL, vous pouvez commencer avec un NC, vous verrez vous serez pas trop dépaysés"... ben, humpf... je suis pas sûr que ce soit une bonne approche ^^


bien sûr j'exagère. Calimaq ne se lance absolument pas dans une campagne d'adhésion. il met sans doute simplement, comme toi, comme moi, l'accent sur le fait que la NC rassure ceux qui découvrent. Mais ça n'en fait pas pour autant une qualité en soi. L'intérêt (la vérité oO) est ailleurs.


dead ?

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#5 07-12-2012 01:32:26

yza
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Messages : 84

Re : Le côté flou de la clause nc, et pourquoi c'est pas grave

Ouep... pour moi le soucis c'est que le NC de l'un c'est pas le NC de l'autre et c'est bien là le problème, on le voit bien avec la version NC de la SACEM...


Et là, la fondation CC a sa part de responsabilité : au lieu de faire de l'info auprès des utilisateurs (auteurs compositeurs) "et leur dire hey les gars, reste quand même une part du boulot à faire : à vous de dire ce qui est commercial ... ou pas", z'ont préférer bidouiller leurs contrats pour permettre de les faire coller à du licensing classique et paf on a droit à du CC+ version jamendouille (entre autres) ou l'accord SACEM ou le NC se retrouve quasiment réduit à la copie privée à un chouya près.


Mais les fans de la clauses NC ont maintenant un autre choix possible. Une licence du même acabit MAIS qui a le mérite de dessiner des contours plus précis sur le NC, la licence peer production.
http://scinfolex.wordpress.com/2012/11/ … s-communs/


Elle est aussi proposée en remplacement du copyleft que les concepteurs (tout comme Calimaq) ne goutent pas. En ce qui me concerne, la rémunération de l'auteur n'étant pas centrale et donc pas prioritaire (en bref et pour résumer), je reste LAListe mais je trouve que cette licence présente un bon compromis.


Petite aparté (quand même vite fait ) concernant la musique, cette histoire de rémunération des auteurs c'est quand même un vaste fumisterie quand on regarde les chiffres :
http://framazic.org/sinformer-et-compre … -artistes/
A la SACEM 71,9% des droits sont monopolisés par 1,8% des auteurs... A méditer.
Il y a d'ailleurs plein d'autres chiffres à méditer dans cette page ^^

Dernière modification par yza (07-12-2012 01:35:35)

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#6 07-12-2012 23:19:08

dj3c1t
Team RSR
Inscription : 27-08-2006
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Re : Le côté flou de la clause nc, et pourquoi c'est pas grave

Trés interessante, cette licence peer production.


Non pas que j'y adhère (*), mais parce qu'elle illustre trés bien le NC powa smile Une personne qui a le pouvoir de fixer SES conditions sur une utilisation commerciale peut effectivement les définir de façon à favoriser certains modes de fonctionnements commerciaux... Et ça devient par exemple un mégaphone qui permet d'affirmer bien fort : "je suis pour les structures de société participatives".


par exemple


Et la NC est donc interessante parce qu'elle donne cette possibilté... parmis d'autres (qui ont effectivement tendance à se rapprocher en général assez furieusement du licensing classique).


(*) Y'a une choses qui m'ennuie quand même dans cette licence, c'est que c'est une tentative (de plus) de définir de manière formelle, on va dire, une frontière entre ce qui serait commercial et ce qui ne le serait pas. La définition est certes bien plus précise (disons... plus orientée) que celle proposée par CC pour sa clause NC. Mais j'en reviens toujours au même exemple (tarabiscoté, mais bon) : les contenus publiés sur Internet, quels qu'ils soient, contribuent à rendre internet attrayant et profitent donc aux FAI qui se font de l'argent en vendant des accès à Internet. Le peer licensing demande t'il aux FAI de rémunérer ceux qui publient sur le web avec cette licence ?


sinon, Yza, je suis à fond d'accord avec toi quand tu dis que la NC tout court ça suffit pas, qu'il manque encore un boulot de définition pour dire ce qui doit être commercial ou pas. Et je rajouterais en fait que cette définition devrait rester du ressort de la personne qui utilise une NC. Parce que quand on en vient à une définition formelle, dans l'absolue, ça va forcément planter quelquepart. La NC implique une gestion qui se rapproche plus de la jurisprudence, dans le sens où ce sont les cas particuliers qui devraient (à mon avis) être considérés... quitte à orienter "sa" jurisprudence vers une plus grande tolérence aux économies participatives. pourquoi pas.


dead ?

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